Commune de Treilles
  • home
  • ACCUEIL
    Edito Historique Les maires de Treilles
  • VIE COMMUNALE
    Le Conseil municipal Les commissions municipales Le personnel communal Comptes rendus CM Les arrêtés municipaux Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés du Conseil Départemental Les marchés publics Actualités Le PLU Les risques majeurs Le CIPFF
  • VIE PRATIQUE
    Agenda Guide des démarches Les ordures ménagères / Le compostage Le débroussaillement Eau potable et assainissement Covoiturage et transport Espace Seniors Espace Sports et Loisirs Les nuisances sonores
  • BATIMENTS COMMUNAUX
    La maison villageoise Le foyer L'école La cantine scolaire
  • ANNUAIRES
    Annuaire des associations Annuaire des professionnels Liens utiles Numéros d'urgence
  • CONTACT
    Contacts
  • PHOTOS-VIDEOS
    Galerie de photos Galerie de vidéos

Guide des démarches

Accueil / VIE PRATIQUE / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement

Logement

Vérifié le 13 Sep 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

Comment faire si...

  • Je déménage
  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Treilles

8, place de la Fontaine

11510 Treilles - FRANCE

+33 4 68 45 71 81

Contact par formulaire

Liens utiles

Horaires d'ouverture des déchetteries (Grand Narbonne)

Moi Senior

Médiathèque (Grand Narbonne)

Par ici les produits d'ici (Grand Narbonne)

Région Occitanie

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Mairie de TREILLES

Pour envoyer un message à la Mairie de TREILLES, merci de remplir les champs du formulaire.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
date_range
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×