Les nuisances sonores

LES NUISANCES SONORES

     Les nuisances sonores constituent un problème de plus en plus préoccupant dans notre société moderne. Avec l'urbanisation croissante et l'augmentation du trafic routier, ainsi que la prolifération des activités industrielles et de loisirs, le bruit est devenu un phénomène omniprésent qui impacte la qualité de vie et la santé des populations.
 
     Cette problématique fait l’objet d’une règlementation stricte. Dans l’Aude, elle fait l’objet de l’arrêté préfectoral N° ARS-DD11-2024-16 du 12 avril 2024 consultable ici :
https://mairie-treilles.fr/fr/rb/1334387/les-arretes-prefectoraux-2
 
     Nous vous invitons à en prendre connaissance.
 
     Les questions récurrentes posées au sein de notre commune sont liées principalement aux horaires autorisés pour l’exécution de travaux. C’est la raison pour laquelle ils sont rappelés ci-dessous sachant qu’ils diffèrent selon la nature des personnes (particuliers ou professionnels)
 
Activités domestiques des particuliers
     Les activités bruyantes telles que les travaux de bricolage et de jardinage, effectuées de manière occasionnelle par des particuliers et susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par leur durée, leur répétition ou leur intensité, ne peuvent être effectuées à l'extérieur ou à l'intérieur des bâtiments que :
·         Les jours ouvrables : de 8h30 à 19h30
·         Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
·         Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h00
 
Cas particulier des nuisances sonores causées par les animaux domestiques
     Les propriétaires d'animaux sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, ceci de jour comme de nuit. Le nombre d'animaux, leurs conditions de détention et leur localisation doivent être adaptés à l'environnement du lieu de garde.
 
Chantiers et travaux professionnels
     Dans  le cadre professionnel, les travaux, les chantiers de travaux publics ou privés, les travaux concernant les bâtiments et leurs équipements bruyants, qu'ils soient soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, qu'ils s'effectuent à l'extérieur ou à l’intérieur des bâtiments, sur la voie publique ou dans les propriétés privées, quelle que soit la nature des outils utilisés sont interdits :
·         Avant 6h30 et après 20h00 du lundi au samedi, avec une pause méridienne de 45 minutes minimum
·         Toute la journée les dimanches et jours fériés