02/07/2025
La mise en ligne des compte-rendus est effectuée après l'approbation de ces derniers lors d'un conseil municipal suivant.
Ce compte-rendu a été approuvé lors de la séance du 30/06/2025.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 02 avril et du 13 mai 2025
2) Compte-rendu des décisions du Maire
FINANCES LOCALES
3) Approbation du Compte financier unique du Budget Principal
4) Approbation du Compte financier unique du Budget annexe du Lotissement
5) Subventions aux Associations 2025
6) Subvention à l’association GUITARMANIA
7) Convention de sponsoring pour le financement des MUSICALES 2025
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
8) Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
9) GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION : Modification des statuts
CULTURE
10) GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION : Convention de partenariat réseau de lecture publique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
11) GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION : Convention de prestation d’instruction des Autorisation du Droit des Sols (ADS)
DOMAINE ET PATRIMOINE
12) Echange de terrains entre la Commune et M. & Mme LEDENT
13) Dénomination de la médiathèque communale
COMMANDE PUBLIQUE
14) Construction d’une salle culturelle – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et lancement de la consultation
QUESTIONS DIVERSES