15/11/2024
La mise en ligne des compte-rendus est effectuée après l'approbation de ces derniers lors d'un conseil municipal suivant.
Ce compte-rendu a été approuvé lors de la séance du 14/11/2024.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 juillet 2024
2) Compte-rendu des décisions du Maire
DOMAINE ET PATRIMOINE
3) Modification de la délibération n°2024-33 du 25 juillet 2024 : Ajout de la parcelle communale cadastrée Section B n°88 à la vente à DOMITIA HABITAT
4) Convention de mise à disposition de terrain dans le cadre du programme de très haut débit sur le Département de l’Aude
5) Convention de passage dans le cadre de travaux pour l’extension du réseau BT pour la salle polyvalente
6) Autorisation d’implantation d’ouvrage en domaine privé dans le cadre de travaux pour la pose d’une chambre TELECOM
VIE POLITIQUE
7) Mandat spécial accordé à un élu pour le 106ème Congrès des Maires
RESSOURCES HUMAINES
8) Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent
QUESTIONS DIVERSES