24/06/2022
ORDRE DU JOUR
1 - Compte-rendu du dernier conseil municipal
2 - Compte-rendu des décisions du Maire
3 -Délibération 2022-31 : Désignation des membres de la Commune à siéger au sein des instances du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée
4 - Délibération 2022-32 : Désignation d’un membre du conseil pour prendre la décision sur le permis de construire n°PC0113982200008 en application de l’article l.422-7 du code de l'urbanisme
5 - Délibération 2022-33 : Désignation d’un membre du conseil pour prendre la décision sur le permis de construire n°PC0113982200009 en application de l’article l.422-7 du code de l'urbanisme
6 - Délibération n°2022-34 : Choix du mode de publicité des actes pris par la Commune de TREILLES à compter du 1er juillet 2022
7 - Questions diverses
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