Règlement de la maison villageoise

REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON VILLAGEOISE

OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
La Maison Villageoise est un bâtiment communal situé 6 place de la fontaine à TREILLES.
 
Le présent règlement modifié a été soumis et approuvé par le conseil municipal réuni le 1er octobre 2021.
Il s’applique à toutes les personnes utilisant l’immeuble : Membres du conseil municipal, associations, personnel communal, toute personne bénéficiant des services mis en place dans le bâtiment.
 
DESCRIPTION DE LA MAISON VILLAGEOISE
La Maison Villageoise est composée de 3 niveaux.
 
Rez-de-chaussée :
1 salle polyvalente avec cuisine, 1 bibliothèque et des sanitaires
 
Le débit de boissons est tenu par une employée seule habilitée à servir les boissons, la commune disposant d’une licence 3.
 
Cette personne s’occupe également de la gestion et de l’accès à la bibliothèque ainsi que les services à la personne (relais colis, dépôt de pain etc…)
 
En raison de la polyvalence des employés assurant également le service de la cantine, les horaires de la Maison Villageoise sont variables et ajustés régulièrement en vue d'une optimisation maximale de l'ouverture de l'établissement.
 
La cuisine pourra être mise à la disposition des associations. Une convention fixant les conditions d'accès à ce local, les droits et les obligations des parties sera rédigée entre la Commune et l'association qui en fera la demande.
 
1° étage :
1 salle polyvalente, 1 local d’archives, 1 local technique et un bureau réservé à l’association « MUSICORBIERES »
La salle polyvalente est réservée aux réunions, expositions, activités culturelles, conférences, ciné-club. Elle est accessible jusqu’à minuit sur réservation.
 
2°étage :
1 salle de réunion (mezzanine), 2 bureaux réservés au Comité des Fêtes et 1 bureau réservé au syndicat d’initiative.
La salle de réunion est équipée d’un billard et d’un téléviseur réservé aux associations. Celles-ci utiliseront cette salle pour leur réunion et leur assemblée générale. Les associations souhaitant l’utiliser la réserveront.
 
UTILISATION DES BUREAUX PAR LES ASSOCIATIONS
Les associations pourront utiliser les bureaux qui leur ont été attribués pendant les horaires d’ouverture de la Mairie seulement.
 
MODALITES DE RESERVATION ET D’EXPLOITATION DES SALLES
Les associations souhaitant utiliser une salle particulière (sauf la cuisine faisant l'objet d'une convention spécifique) en feront la demande écrite à la Mairie accompagnée, à la première réservation d’une attestation d’assurance couvrant les risques de leurs adhérents.
 
Pour une bonne gestion, le prêt de la salle est accordé exclusivement par le Maire en tenant compte de la fréquence des réservations de chaque association.
 
Un état des lieux contradictoire sera effectué à la prise et à la remise des clés par un employé de mairie et le responsable de l’association concernée. Les locaux utilisés seront restitués dans un très bon état de propreté.
 
Lors de l’occupation d’une salle par une association, les mineurs seront obligatoirement sous la surveillance d’une personne majeure.
 
Conformément aux lois en vigueur, en dehors du cadre des réunions ou assemblées générales réunissant exclusivement les membres effectifs des associations, toute consommation ou vente d’alcool est strictement interdite.
 
Il est rappelé qu’il est strictement interdit de fumer dans les locaux.
 
 
A TREILLES le 04 octobre 2021
 
Le Maire
Gérard LUCIEN