(18:30 - 20:30)
Organisateur :
supervisor_account Mairie de Treilles
Séance du conseil municipal
Jeudi 29 octobre 2026 à 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2026
2) Compte-rendu des décisions du maire
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
3) Modification du règlement intérieur du conseil municipal
FINANCES LOCALES
4) Approbation de la convention portant attribution de fonds de concours du Grand Narbonne dans le cadre du Plan des mobilités actives pour la création d’une piste cyclable entre Caves et Treilles
5) Approbation de la convention attribuant une subvention du Département de l’Aude pour la piste cyclable Caves–Treilles – Tranche 1
6) Convention de sponsoring pour le financement du Village de Noël 2026
COMMANDE PUBLIQUE
7) Convention constitutive d’un groupement de commande permanent entre le Grand Narbonne, plusieurs communes membres de la Communauté d’Agglomération et Côte du Midi
DOMAINE DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
8) Adhésion au dispositif de collecte et de traitement des mégots et délégation de gestion du contrat à signer au Grand Narbonne
LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
9) Convention d’utilisation en commun des forces de police municipale en cas de catastrophe naturelle ou technologique sur le territoire des communes signataires membres de la Communauté d’Agglomération du Grand Narbonne
URBANISME
10) Classement d’une voie dans le domaine public routier communal
11) Institution du périmètre du droit de préemption urbain
QUESTIONS DIVERSES
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Treilles
Adresse
8, place de la Fontaine
11510 Treilles
Téléphone
Adresse email
Site internet
-
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